Règlement intérieur

Adhésion

Article 1 Les activités proposées par l’association K’DANSE & CO sont réservées aux adhérents de l’association.

Article 2 Toute personne ayant payé son adhésion adhère au présent règlement. Les mineurs doivent avoir une autorisation de leurs parents ou de leur représentant légal pour participer aux activités de L’association K’DANSE & CO.

Article 3 Le tarif « carte jeunes » est appliqué pour tout adhérent qui possède la carte jeunes et la présente lors de son inscription (voir service jeunesse pour effectuer cette carte)

Activités

Article 1 L’association K’DANSE & CO se réserve le droit de procéder à des modifications de planning, c’est-à-dire de modifier un horaire, de fermer un cours qui n’aurait pas assez de participants, à créer un cours supplémentaire, dans la limite des disponibilités.

Article 2 Une tenue sportive adéquate (baskets propres obligatoires) et une bouteille d’eau sont obligatoires : lors de chaque cours.

Article 3 La participation à une activité est subordonnée à une formalité d’inscription préalable effectuée auprès du responsable de l’association dont elle dépend. L’adhérent doit s’assurer que son état de santé est compatible avec l’activité choisie et communiquer les justificatifs prévus par la règlementation* et demandés par l’association pour la gestion de son inscription (certificat médical, justificatif de domicile, etc.). En cas de dossier incomplet dans un délai de 1 mois suivant l’inscription et après 3 relances effectuées par l’association, l’association pourra radier et exclure l’adhérent qui n’aura pas fourni tout document nécessaire à la bonne gestion de son inscription.

Article 4 Il est possible d’effectuer un cours : d’essai avant l’inscription définitive à l’Association. Ce cours d’essai est payant (10 € cours à l’unité cf tarifs).

Article 5 Le montant de l’inscription aux activités est intégralement dû : Il est indivisible. En cas d’inscription en cours de période le montant de la cotisation est calculé au prorata du nombre de cours restants pour la saison.

Article 6 Afin d’assurer le bon déroulement des cours, les inscriptions se font en fonction du niveau de l’adhérent. Toute personne souhaitant s’inscrire en cours de période est soumise à un test de niveau. Ce test de niveau permettra d’équilibrer les cours, d’éviter une hétérogénéité des niveaux dans un même cours et de permettre une progression constante à l’ensemble des adhérents

Article 7 Les activités sont organisées selon le calendrier scolaire. Les cours ne sont donc pas assurés pendant les vacances scolaires. L’Association K’DANSE & CO, pourra potentiellement organiser des stages ou évènements Zumba Party durant les vacances scolaires, avec accord préalable de la Ville.

Article 8 En cas d’absence du (des) professeur(s), les participants sont informés dans les meilleurs délais de l’annulation du cours et des modalités de sa récupération durant la saison.

Article 9 En cas d’absence du fait de l’adhérent, les cours ne sont pas récupérables ni remboursables

Le remboursement de la cotisation ne peut être effective qu’à condition pour l’adhérent d’avoir une absence supérieure à 4 semaines consécutives et pour les motifs suivants (sur présentation des justificatifs) :

• maladie/accident ayant nécessite un arrêt de travail ou diction de pratiquer de la danse (justifiée par un certificat médical)

• déménagement et/ou cause professionnelle provoquant un empêchement à la poursuite des activités.

Le remboursement se fait au prorata des cours restants et manqués. Les cours suivis n’ouvrent pas droit à remboursement. Le remboursement sera calculé dès la déclaration ainsi que l’obtention des pièces justificatives (au plus tard dans les 2 mois qui suivent l’arrêt de l’activité).

Article 10 Aucun report de cotisation n’est accordé, en cas d’absence injustifiée et motivée.

Seul le remboursement pour cas de force majeure (voir article 8) peut se faire aux conditions précitées.

Article 11 La direction décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol à l’intérieur des locaux servant aux activités de l’association.

Article 12 Pour des raisons de propreté et d’hygiène, Il est interdit de fumer ou manger dans les espaces destinés à la pratique de la danse

Paiements

Article 1 Le paiement est effectué à l’inscription, en numéraire, par chèque à l’ordre de l’association K’DANSE & CO, espèces ou carte bleue.

Article 2 Il est possible pour l’adhérent de payer en trois (3) fois sans frais. Les paiements sont alors échelonnés. Le premier chèque de règlement est encaissé lors de l’inscription, le second règlement entre le 1er et le 5 décembre et le dernier règlement entre le 1er février et le 5 mars. Pour connaitre les modalités, prendre contact avec la direction de l’association.

Article 3 En cas de prise en charge par un organisme de tout ou partie du coût de l’inscription (Comité d’Entreprise, C.C.A.S., C.A.F., etc.). Le responsable de l’association remet, à réception du règlement, une attestation du montant acquitté pour inscription à l’activité.

Responsabilités de l’association envers les mineurs

Article1 Les parents ou responsables légaux d’enfants mineurs devront obligatoirement signer une décharge pour autoriser leur(s) enfant(s) à sortir seul(s) après les cours ou communiquer les coordonnées de la (ou des) personne(s) habilitée(s) à venir le (les) chercher à la fin des activités.

Article 2 Les parents ou responsables légaux d’enfants mineurs devront obligatoirement fournir une autorisation pour permettre à leur(s) enfant(s) de suivre les activités de l’association aux horaires et lieux déterminés. Dans cette autorisation. Ils devront mentionner obligatoirement un numéro de téléphone ou la direction de l’association peut les joindre, en cas de problème ou d’urgence.

Article 3 Aucune inscription d’un mineur ne peut être validée sans l’apport des autorisations mentionnées dans l’article 1 et 2 ci-dessus

Droit à l’image des adhérents

Article 1 l’Association K’DANSE & CO peut utiliser l’image individuelle ou en groupe des adhérents, telle que photographies dans le cadre des cours de danse, des stages et toutes autres manifestations associées. Cette autorisation est donnée dans le cadre de la réalisation de documents par tous modes et procédés, sur tout support (notamment photos, affiches, film technique, site internet), en tout format, par tous modes et procédés d’exploitation, intégralement ou partiellement, au titre de la promotion des danses afro-caribéennes et de l’association K’DANSE & CO. Cette autorisation est donnée à titre gratuit.

Article 2 Cette autorisation est soumise à l’approbation des adhérents lors de leur inscription et adhésion a K’DANSE & CO.

L’association K’DANSE & CO a souscrit une Responsabilité Civile pour l’ensemble de ses activités et vous informe de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance ayant pour objet de proposer notamment des garanties forfaitaires en cas de dommages corporels durant les activités au sein de notre association